Le site web Actua Immobilier est une oeuvre de l'esprit protégée par les lois sur la propriété intellectuelle. L'intégralité du site est la propriété exclusive de Aix les Bains Actua Immobilier.

Toute représentation ou altération, partielle ou totale, du site est strictement interdite.

La création de liens hypertextes vers le site web de l'agence Actua Aix les Bains nécessite une autorisation préalable et écrite de l'Agence Actua Aix les Bains.

Actua Aix les Bains ne peut en aucune circonstance être tenue responsable du contenu des sites liés au sien.

Pour toute rectification des données personnelles concernant l'utilisateur, il est possible de s'adresser directement à Actua Aix les Bains, et ce en conformité avec la loi informatique et liberté.